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HSE - 21/12/2023
Texte publié au JORF n°0293 du 19 décembre 2023
Les modifications concernent notamment le champ d'application, les charges d'exploitation, les dégagements, la réaction au feu des sièges, la vérification technique des appareils de levage et le marquage des ensembles démontables existants.
La constitution du dossier de sécurité de l'organisateur est désormais à adapter selon l'importance de la manifestation et des structures installées.
Entrée en vigueur le lendemain de la publication.
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