Théo Norme

Arrêté du 24 juillet 2020 – texte n°6 à 8

Sécurité incendie - 03/08/2020


JOURNAL OFFICIEL :

Paru au JORF n°0187 du 31 juillet 2020 - texte n° 6 à 8


BÂTIMENTS CONCERNÉS :

Tous

 


 

INTITULÉ :

Arrêté du 24 juillet 2020 relatif à l'inspection périodique des systèmes thermodynamiques et des systèmes de ventilation combiné à un chauffage dont la puissance nominale utile est supérieure à 70 kW.

Texte complet

Arrêté du 24 juillet 2020 relatif à l'entretien des systèmes thermodynamiques dont la puissance nominale est comprise entre 4 kW et 70 kW.

Texte complet

Arrêté du 24 juillet 2020 relatif au contrôle des chaudières.

Texte complet

 


 

PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE :

Les deux premiers arrêtés ont pour objet de définir les modalités d'inspection des systèmes thermodynamiques selon leur puissance nominale (entre 4 kW et 70 kW ou supérieure à 70 kW).

Le troisième arrêté a pour objet une mise à jour des modalités d'inspection et d'entretien des chaudières.

 


 

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