Théo Norme : La réglementation du bâtiment accessible facilement et gratuitement

LA VEILLE RÉGLEMENTAIRE

DE THÉO NORME

Modalités de délivrance des attestations de prise en compte des exigences de performance énergétique et environnementale, et de réalisation d'une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie

HSE

Paru au JORF n°0279 du 1 décembre 2021 – texte n°29.

Diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants: un arrêté modifie les données environnementales des réseaux de chaleur ou de froid

HSE

Paru au JORF n° 0268 du 18 novembre 2021 – texte n° 10.

IRVE ouvertes au public : Parution de deux arrêtés relatifs aux engagements de qualité et aux qualifications pour les études de conception, l'installation et la maintenance des installations

HSE

Parus au JORF n°0257 du 4 novembre 2021 – texte n°4 et 5

Voir toutes les alertes

Veille réglementaire

Théo Norme

Inscrivez-vous à la newsletter pour rester informé

Guides

Comment gagner en efficacité ?

Télécharger le guide

Webinaires

Afin de rester à vos côtés, Théo Norme et BatiSafe proposent désormais des Webinaires

Prochaines dates et inscriptions

DERNIERS ÉCLAIRAGES NORMATIFS

Informations générales

08 octobre 2021

Réforme de la défense extérieure contre l’incendie : quel est le bilan ?

Informations générales

08 septembre 2021

Refonte du CCH : solution d'effet équivalent et impacts en matière de sécurité incendie

Informations générales

06 août 2021

Marchés privés/marchés publics : le jeu des différences

Informations générales

30 juillet 2021

Créer et suivre son registre public d’accessibilité

Informations générales

15 juillet 2021

Le phasage d'un projet de travaux

Tous les éclairages normatifs

POSEZ GRATUITEMENT VOTRE
QUESTION À THÉO NORME
Contactez Théo

REJOIGNEZ
THÉO NORME

NOS SERVICES ASSOCIÉS

LA VEILLE RÉGLEMENTAIRE

DE THÉO NORME

Veille réglementaire

Théo Norme

Guides

Webinaires

DERNIERS ÉCLAIRAGES NORMATIFS

Réforme de la défense extérieure contre l’incendie : quel est le bilan ?

Refonte du CCH : solution d'effet équivalent et impacts en matière de sécurité incendie

Marchés privés/marchés publics : le jeu des différences

Créer et suivre son registre public d’accessibilité

Le phasage d'un projet de travaux

VEILLE

RÉGLEMENTAIRE

THÉO NORME

Inscrivez-vous à l'alerte pour rester informé