• Code de la sécurité intérieure
  • Sûreté
    • TITRE V : VIDÉOPROTECTION
    • TITRE V : VIDÉOPROTECTION
    • TITRE VII : GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE DES IMMEUBLES
    • TITRE VII : GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE DES IMMEUBLES

• Code de la construction et de l'habitation
  • Accessibilité PSH
    • Arrêté du 8 décembre 2014 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l'habitation et de l'article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant et des installations existantes ouvertes au public
    • Arrêté du 29 décembre 2016 relatif à l'accessibilité des établissements pénitentiaires existants aux personnes handicapées
    • Arrêté du 14 mars 2014 fixant les dispositions relatives à l'accessibilité des logements destinés à l'occupation temporaire ou saisonnière dont la gestion et l'entretien sont organisés et assurés de façon permanente
    • Arrêté du 24 décembre 2015 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction
    • Arrêté du 26 février 2007 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-18-8 et R. 111-18-9 du code de la construction et de l'habitation, relatives à l'accessibilité pour les personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs lorsqu'ils font l'objet de travaux et des bâtiments existants où sont créés des logements par changement de destination
    • Section 3 : Personnes handicapées ou à mobilité réduite.
    • Section 3 : Personnes handicapées.
    • Sous-section 1 : Dispositions applicables aux bâtiments d'habitations collectifs neufs.
  • Environnement
    • Chapitre V : Economie des consommations d'eau dans les immeubles.
    • Chapitre VII : Annexe environnementale
    • Chapitre VIII : Economies d'énergie dans les immeubles en copropriété
  • HSE
    • Chapitre Ier : Protection contre le feu. Classification des matériaux.
    • Chapitre II : Dispositions de sécurité relatives aux immeubles de grande hauteur.
    • Chapitre III : Protection contre les risques d'incendie et de panique dans les immeubles recevant du public.
    • Chapitre III BIS : Sécurité des personnes
    • Chapitre IV : Adaptation des constructions au temps de guerre.
    • Chapitre V : Sécurité de certains équipements d'immeubles par destination.
    • Chapitre VI : Intervention de la police et de la gendarmerie dans les immeubles à usage d'habitation.
    • Chapitre VII : Gardiennage ou surveillance des immeubles.
    • Chapitre IX : Sécurité des immeubles à usage d'habitation.
    • Chapitre Ier : Protection contre l'incendie - Classification des matériaux.
    • Chapitre II : Dispositions de sécurité relatives aux immeubles de grande hauteur.
    • Chapitre III : Protection contre les risques d'incendie et de panique dans les immeubles recevant du public.
    • Chapitre IV : Adaptation des constructions pour le temps de guerre.
    • Chapitre V : Sécurité de certains équipements d'immeubles par destination.
    • Chapitre VI : Protection contre les risques naturels ou miniers.
    • Chapitre VII : Gardiennage ou surveillance de certains immeubles d'habitation.
    • Chapitre IX : Sécurité des immeubles à usage d'habitation.
    • Chapitre II : Ravalement des immeubles.
    • Chapitre III : Lutte contre les termites.
    • Chapitre V : Economie des consommations d'eau dans les immeubles.
    • Chapitre VI : Infrastructures pour la recharge des véhicules électriques dans les bâtiments et le stationnement sécurisé des vélos
    • Chapitre Ier : Performances énergétiques des immeubles et prévention des intoxications par le monoxyde d'azote
    • Chapitre VII : Annexe environnementale
    • Chapitre VIII : Economies d'énergie dans les immeubles en copropriété
    • Chapitre IV : Diagnostics techniques.
    • Chapitre IV : Diagnostics techniques.
    • Titre II : Sécurité et protection contre l'incendie.
    • Titre III : Chauffage, fourniture d'eau et ravalement des immeubles - Lutte contre les termites.
  • Sécurité incendie
    • Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).
    • Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation
    • Arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique
    • Chapitre Ier : Protection contre le feu. Classification des matériaux.
    • Chapitre II : Dispositions de sécurité relatives aux immeubles de grande hauteur.
    • Chapitre III : Protection contre les risques d'incendie et de panique dans les immeubles recevant du public.
    • Chapitre III BIS : Sécurité des personnes
    • Chapitre V : Sécurité de certains équipements d'immeubles par destination.
    • Chapitre IX : Sécurité des immeubles à usage d'habitation.
    • Chapitre Ier : Protection contre l'incendie - Classification des matériaux.
    • Chapitre II : Dispositions de sécurité relatives aux immeubles de grande hauteur.
    • Chapitre III : Protection contre les risques d'incendie et de panique dans les immeubles recevant du public.
    • Chapitre V : Sécurité de certains équipements d'immeubles par destination.
    • Chapitre IX : Sécurité des immeubles à usage d'habitation.
    • Chapitre VI : Infrastructures pour la recharge des véhicules électriques dans les bâtiments et le stationnement sécurisé des vélos
  • Sûreté
    • Chapitre VI : Intervention de la police et de la gendarmerie dans les immeubles à usage d'habitation.
    • Chapitre VII : Gardiennage ou surveillance des immeubles.
    • Chapitre VII : Gardiennage ou surveillance de certains immeubles d'habitation.

• Code du travail
  • Accessibilité PSH
    • Arrêté du 27 juin 1994 relatif aux dispositions destinées à rendre accessibles les lieux de travail aux personnes handicapées (nouvelles constructions ou aménagements) en application de l'article R. 235-3-18 du code du travail
  • Risques chimiques
    • Chapitre II : Mesures de prévention des risques chimiques
    • Titre Ier : Risques chimiques
  • HSE
    • Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
    • Chapitre II bis : Risques d'exposition à l'amiante : repérages avant travaux
    • Chapitre IV : Risques d'exposition à l'amiante.
    • Chapitre IV : Risques d'exposition à l'amiante.
    • Chapitre II : Mesures de prévention des risques chimiques
    • Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
    • Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
    • Titre II : Prévention des risques biologiques
    • Titre III : Prévention des risques d'exposition au bruit
    • Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements
    • Titre VI : Autres risques
    • Titre II : Principes généraux de prévention
    • Titre III : Droits d'alerte et de retrait
    • Titre IV : Information et formation des travailleurs
  • Sécurité incendie
    • Arrêté du 14 décembre 2011 relatif aux installations d'éclairage de sécurité
    • Arrêté du 4 novembre 1993 relatif à la signalisation de sécurité et de santé au travail
    • Arrêté du 5 août 1992 pris pour l'application des articles R. 235-4-8 et R. 235-4-15 du code du travail et fixant des dispositions pour la prévention des incendies et le désenfumage de certains lieux de travail
    • Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
    • Titre II : Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail
    • Titre Ier : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail