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HSE - 09/03/2026
Texte publié au JORF n°0056 du 6 mars 2026
Ce decret traite de la sécurité des ascenseurs après l'arrêt de certains réseaux téléphoniques.
Objet : maintien du niveau de sécurité face à l'arrêt des réseaux de télécommunication 2G et 3G.
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