Théo Norme

VEILLES RÉGLEMENTAIRES

Arrêté du 3 août 2016 portant réglementation des installations électriques des bâtiments d’habitation

Sécurité incendie

Paru au JO du 7 août 2016.


Arrêté du 3 août 2016 portant réglementation des installations électriques des bâtiments d’habitation

Aménagement

Paru au JO du 7 août 2016.


Décision du Conseil d’État du 6 juillet 2016

Accessibilité

Non parue au JO


Guide de préconisations ERP de type PS

Sécurité incendie

Paru sur le site du Ministère de l’Intérieur le 1er juin 2016


Décret n° 2016-798 du 14 juin 2016

Aménagement

Paru au JO du 16 juin 2016.


Arrêté du 1er juin 2016 - Rapport qualité de l'air

Environnement

Paru au JO du 5 juin 2016


Arrêté du 1er juin 2016 - Obligations qualité de l'air

Environnement

Paru au JO du 5 juin 2016


Décret n° 2016-578 du 11 mai 2016

Accessibilité

Paru au JO du 13 mai 2016


Note d'information sur la protection contre l'incendie des façades

Sécurité incendie

Parue le 15 avril 2016 (non parue au JO)


Note d’information sur la protection contre la foudre

Sécurité incendie

Parue le 14 mars 2016 (non parue au JO)

Veille réglementaire

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Mémos réglementaires

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